Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CERVICAL ROYAL CONFORT LE CONFORT
SOVAP, SA

Numéro de dépôt :
4295852
Date de dépôt :
31/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2026
LE CERVICAL ROYAL CONFORT LE CONFORT de SOVAP

Présentation de la marque LE CERVICAL ROYAL CONFORT LE CONFORT

Déposée par voie électronique le 31 août 2016 par la Société Anonyme (SA) SOVAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CERVICAL ROYAL CONFORT LE CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVAP domicilié(e) 45.47 route d'Arlon - 1140 - LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOVAP, SA, Mme. LEILA GARTNER domicilié(e) 45.47 route, d'Arlon - 1140 - LUXEMBOURG - Luxembourg.

La marque LE CERVICAL ROYAL CONFORT LE CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CERVICAL ROYAL CONFORT LE CONFORT arrivera à expiration en date du 31 août 2026.

SOVAP a également déposé les autres marques suivantes : CERAMIC + , GENIAL TOYS , DERMO DRAGON , ROYAL THERMES , SKIN ELLE DE ROYAL THERMES INSTITUT , ROYAL THERMES PARIS , SKIN'ELLE , STARLIFT DE ROYAL THERMES INSTITUT PARIS , ROYAL CONFORT LE CONFORT , FAITES LE VOUS MÊME.COM


SOVAP, SA - 45.47 route d'Arlon - 1140 - LUXEMBOURG - Luxembourg


SOVAP, SA, Mme. LEILA GARTNER - 45.47 route, d'Arlon - 1140 - LUXEMBOURG - Luxembourg


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons .